Documents et preuves CEE : la checklist pour un dossier propre et conforme

Sur les CEE, la réussite tient souvent à un point simple : la preuve. Une opération peut être techniquement pertinente, mais si les documents sont vagues ou incohérents, le dossier devient fragile. Cette page te donne une checklist claire, orientée “terrain”, pour préparer un dossier CEE dans le cadre du froid, notamment sur BAT-TH-134 (tertiaire) et IND-UT-113 (industrie).

Le principe : une preuve doit répondre à 4 questions

Lorsque tu rassembles des documents, pense à ces quatre questions très simples :

  • Qu’est-ce qui a été fait ? (nature exacte de l’opération)
  • Sur quel équipement ? (périmètre, site, installation, référence)
  • Avec quelles caractéristiques ? (puissance, type, fonctions, paramètres)
  • Dans quel contexte ? (tertiaire vs industrie, usage, conditions d’exploitation)

Un dossier “propre” est un dossier où chaque document renforce les autres. Un dossier “risqué” est un dossier où les pièces se contredisent ou restent floues.

Checklist de base (valable dans la majorité des cas)

Cette checklist est volontairement pratique. Elle ne remplace pas les exigences exactes de chaque fiche, mais elle couvre l’essentiel pour éviter 80% des problèmes.

  • EssentielDevis détaillé : description précise de l’opération (pas “optimisation” générique).
  • EssentielFacture détaillée : cohérente avec le devis (mêmes libellés, même périmètre).
  • EssentielFiche technique : marque, modèle, fonctions, caractéristiques du matériel ou de la solution.
  • ImportantDescription de l’installation : type de groupe froid/centrale, puissance, usage, schéma simple.
  • ImportantPreuve de mise en service : réglages, rapport d’intervention, paramétrage, tests.
  • UtilePhotos : plaque signalétique, armoire, équipement installé, avant/après si pertinent.

Si tu veux une orientation rapide sur ce qui manque dans ton cas, tu peux passer par la page Contact en décrivant ton installation et les documents disponibles.

Points de vigilance sur le devis

Le devis est souvent la pièce la plus sensible, car il fixe l’intention. Un libellé trop vague (“optimisation énergie”) rend le dossier difficile à défendre. À l’inverse, un libellé clair (“mise en place d’une régulation…”, “pilotage de…”, “paramétrage…”) aide beaucoup.

  • Nommer la fonction (ex : régulation HP flottante, optimisation condensation, etc.).
  • Préciser le périmètre (site, zone, équipement).
  • Inclure marque/référence quand c’est possible.
  • Éviter les formulations “marketing” sans détail technique.

Points de vigilance sur la facture

La facture doit raconter la même histoire que le devis. Si la facture est trop courte (“travaux réalisés”), tu perds une preuve majeure.

  • Le libellé doit rappeler clairement l’opération.
  • Le matériel/solution doit être identifiable.
  • Le périmètre doit être cohérent (site, équipement).
  • Éviter les écarts non expliqués entre devis et facture.

Spécificités “froid tertiaire” (BAT-TH-134)

Pour BAT-TH-134, la clé est de démontrer l’installation (ou la mise en place) d’une régulation permettant la haute pression flottante sur un groupe de production de froid. Ici, la preuve consiste à établir que la régulation existe réellement, et qu’elle répond au principe attendu.

Documents particulièrement utiles pour BAT-TH-134
  • EssentielFiche technique du régulateur / solution de régulation (fonctions, compatibilité).
  • ImportantDescription du groupe froid (puissance, configuration, type de condensation).
  • ImportantÉléments de mise en service : réglages, courbes, lois de régulation, limites.
  • UtilePhotos plaque signalétique et armoire, captures écran de supervision si disponibles.

Pour le déroulé complet côté entreprise : Fonctionnement BAT-TH-134.

Spécificités “froid industriel” (IND-UT-113)

Pour IND-UT-113, l’enjeu principal est le périmètre industriel et la démonstration technique de l’optimisation sur un système frigorifique. En industrie, la documentation est souvent plus riche (schémas, supervision, rapports), mais il faut surtout qu’elle soit lisible et centrée sur l’opération.

Documents particulièrement utiles pour IND-UT-113
  • EssentielDescription du système (centrale, compresseurs, condenseurs, usage process).
  • ImportantPreuves d’instrumentation / tendances (si pertinentes) : stabilité, réglages.
  • ImportantRapport de mise en service ou de tests, paramétrage et limites de sécurité.
  • UtileSchéma synoptique, photos, captures supervision, relevés d’exploitation.

Pour le parcours complet : Fonctionnement IND-UT-113.

Erreurs fréquentes (et comment les éviter)

  • Libellés vagues : “optimisation” sans préciser la fonction ni le périmètre.
  • Incohérences : devis et facture ne correspondent pas, ou références différentes.
  • Manque de preuves de mise en service : l’opération existe, mais pas de trace de réglage.
  • Confusion tertiaire/industrie : choisir la fiche sans clarifier l’usage du froid.
  • Documents illisibles : trop d’éléments sans structure, aucune synthèse.

Besoin d’une checklist adaptée à ton cas ?

Si tu décris ton installation et ce que tu as déjà (devis, facture, fiche technique, photos), tu peux obtenir une orientation structurée : pièces manquantes, points à clarifier, et étapes recommandées.