CEE Froid

Éditeur du site

Le site cee-froid.fr est édité par :

• Éditeur : M. TEBOUL David
• Adresse : 4 Rue Vaisse, 69006 Lyon, France
• SIREN : 982 063 174
• Email : contact@cee-froid.fr

L’éditeur agit dans un cadre de mise en relation et d’information. Les informations diffusées sur le site ont pour objectif d’éclairer les utilisateurs sur des dispositifs réglementaires et techniques, sans engagement contractuel direct.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. TEBOUL David.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : LWS (Ligne Web Services)
• Adresse : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
• Site web : www.lws.fr

Accès au site

Le site cee-froid.fr est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption, suspension ou dysfonctionnement du site, quelle qu’en soit la cause.

Contenu du site

Les informations présentées sur ce site ont pour objectif de fournir une information générale sur les dispositifs liés aux Certificats d’Économies d’Énergie (CEE), notamment dans le domaine du froid tertiaire et industriel.

Malgré le soin apporté à la rédaction et à la mise à jour des contenus, l’éditeur ne garantit pas l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité permanente des informations diffusées. Les textes réglementaires, fiches CEE et interprétations pouvant évoluer, l’utilisateur est invité à vérifier les informations auprès de sources officielles ou de professionnels qualifiés.

Responsabilité

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

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